VÉRIFIÉ LE 23/08/2026
WCAG 2.2
W3C · Norme d'accessibilité
Utilisée comme référence de contexte ou de règle précise, puis distinguée de la conclusion éditoriale.
PROVENANCE
Sources contrôlées
Une source est choisie pour une question précise. Les normes, guides institutionnels et observations éditoriales ne portent pas le même niveau de preuve.
VÉRIFIÉ LE 23/08/2026
Conseils WAI
W3C · Guide de conception
Utilisée comme référence de contexte ou de règle précise, puis distinguée de la conclusion éditoriale.
VÉRIFIÉ LE 23/08/2026
RGAA 4.1.2
DINUM · Référentiel français
Utilisée comme référence de contexte ou de règle précise, puis distinguée de la conclusion éditoriale.
VÉRIFIÉ LE 23/08/2026
Langue HTML
W3C · Internationalisation
Utilisée comme référence de contexte ou de règle précise, puis distinguée de la conclusion éditoriale.
VÉRIFIÉ LE 23/08/2026
Creative Commons
Creative Commons · Licences
Utilisée comme référence de contexte ou de règle précise, puis distinguée de la conclusion éditoriale.
VÉRIFIÉ LE 23/08/2026
Droit d'auteur
INPI · Information publique
Utilisée comme référence de contexte ou de règle précise, puis distinguée de la conclusion éditoriale.